Conseil municipal du 14 septembre 2017

Ordre du jour

·       Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)

·       Nomination de deux représentants au SCOT de la Vallée de l’Ariège pour le « Plan de Mobilité Rurale » et pour le « Plan Climat Énergie Territorial »

·       Étude de la société ENGIE pour mise en place d’une vidéosurveillance

·       Mise en concurrence : assurances, téléphonies, sécurité…

·       Point sur la rentrée scolaire et les emplois aidés

·       Point sur l’urbanisme

·       Incivilités et vandalisme

·       Questions diverses

 

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Conseil municipal du 15 juin 2017

Ordre du jour

 ·      Recrutement en CDD sur emploi permanent de Mme RAMOS

·      Modification des statuts du SDE09

·      Avenant à la convention de dématérialisation pour les documents budgétaires

·      Amortissement des travaux d’adduction d’eau de 2016

·      Virement de crédits pour la participation du SDE09

·      Dénomination des voies des nouveaux lotissements

·      Questions diverses

 

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Conseil municipal du 7 mai 2017

Ordre du jour

·      Recrutement d’une secrétaire en remplacement de Mme SOULA

·      Questions diverses

 

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Conseil municipal du 6 avril 2017

Ordre du jour

·                Demandes de subventions pour les travaux de l’église

·                Mise à jour réglementaire des indemnités d’élus suite au PPCR

·                Fermeture et ouverture de postes suite à avancements de grade de deux agents

·                Recrutement d’un agent en CUI-CAE

·                Convention de mise à disposition des locaux de la bibliothèque avec la Communauté d’Agglomération

·                Approbation du Compte de gestion 2016

·                Approbation du Compte administratif 2016

·                Affectation du résultat de 2016

·                Vote des subventions versées aux associations

·                Vote des taux d’imposition 2017

·                Vote du budget primitif 2017

·                Autorisation de contracter un emprunt

·                Questions diverses

  

Ordre du jour

·                Demandes de subventions pour les travaux de l’église

·                Mise à jour réglementaire des indemnités d’élus suite au PPCR

·                Fermeture et ouverture de postes suite à avancements de grade de deux agents

·                Recrutement d’un agent en CUI-CAE

·                Convention de mise à disposition des locaux de la bibliothèque avec la Communauté d’Agglomération

·                Approbation du Compte de gestion 2016

·                Approbation du Compte administratif 2016

·                Affectation du résultat de 2016

·                Vote des subventions versées aux associations

·                Vote des taux d’imposition 2017

·                Vote du budget primitif 2017

·                Autorisation de contracter un emprunt

·                Questions diverses

  

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Conseil municipal du 26 janvier 2017

Ordre du jour

·      Approbation des résultats 2016 du CCAS

·      Vote du compte administratif 2016 du CCAS

·      Reprise des résultats et de la trésorerie du CCAS dans le budget de la commune

·      Délibération spéciale pour paiement des dépenses d’investissement avant vote du budget

·      Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU

·      Prise de position sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération

·      Avenant n° 2 à la convention d’adhésion au SDIAU (Service Départemental d’Instruction des Actes d’Urbanisme)

·      Avenant à la convention d’adhésion au SSST (Service Santé Sécurité au Travail) du Centre de Gestion

·      Demande de subvention au titre de la DETR 2017

·      Travaux d’éclairage public (renforcement Guilhaumet – esthétique Chemin du Lac)

·      Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 14 novembre 2016

Ordre du jour

- Remplacement des délégués au SDE09

- Remplacement des délégués au SIVE de Vernajoul - Baulou

- Modification simplifiée n° 2 du PLU - Modalités de mise à disposition du public du dossier

- Accès aux parcelles 723 et 730 par le chemin du Bout des Vignes

- Questions diverses

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Conseil Municipal du 24 octobre 2016

Ordre du jour

- Modification simplifiée du PLU – emplacement réservé n° 1
- Dissolution du CCAS au 31/12/2016
- Désignation des délégués CNAS
- Renouvellement de la convention « navette » avec le nouveau transporteur
- Décision modificative n° 2 (section d’investissement)
- Étude pour la rénovation énergétique des bâtiments (PNR)
- Manifestations à venir (11 novembre – fin d’année)
- Vie associative
- Travaux (avancement et prévisions – travaux église)
- Questions diverses

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Conseil Municipal du 14 avril 2016

Ordre du jour :

- Approbation du compte de gestion 2015

- Approbation du compte administratif 2015

- Affectation du résultat

- Vote des taxes locales 2016

- Vote des subventions aux associations

- Vote du budget primitif 2016

- Questions diverses

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Conseil Municipal du 24 mars 2016

Ordre du jour :

- Emplacement réservé n°1 du PLU

- Modification simplifiée du PLU

- Convention de mise à disposition d'un agent avec la commune de Baulou

- Indemnité de fonction des élus

- Travaux

- Questions divers

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Compte rendu conseil municipal du 24 mars 2016
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Conseil Municipal du 28 janvier 2016

Ordre du jour :

- Demande de subvention (DETR)

- Modification simplifiée du PLU

- Questions diverses

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Compte rendu Conseil municipal du 28 janver 2016
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Conseil Municipal du 3 décembre 2015

Ordre du jour :

- Projet de schéma de coopération intercommunale
- Situation du SIEMACOF
- Rapport annuel du SMDEA sur le prix et la qualité du service de l'eau
- Information sur la révision du PLU
- Point sur l'exécution budgétaire
- Point sur le SIVE
- Point sur les travaux
- Manifestations de fin d'année
- Questions diverses

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Conseil Municipal du 31 août 2015

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Ordre du jour du CM 31 août 2015
CM 31 AOUT2015.pdf
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Compte rendu du CM 31 août 2015
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Conseil Municipal du 18 juin 2015

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Ordre du jour CM 18 juin 2015
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Compte-rendu CM 18 juin 2015
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Conseil Municipal du 2 avril 2015

Ordre du jour :

- Convention avec EDF pour le Lac de Labarre

- Convention avec le SDCEA pour l'achat groupé du gaz

- Approbation du compte de gestion 2014

- Approbation du compte administratif 2014

- Affectation du résultat

- Vote des Subventions

- Vote du taux des taxes locales

- Vote du budget primitif 2015

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Compte rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2015
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Conseil municipal du 20 juin 2014

Ordre du jour :

- Vote de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants en vue des élections sénatoriales

 

Ont été élus à l'unanimité :

 Délégués titulaires : Jean-Paul Ferré, Pascale Denjean, Claude Marty
 Délégués suppléants : Nathalie Mayoral, Jean-Pierre Pélissier, Emmanuelle Clanet

 

Conseil municipal du 17 avril 2014

Le conseil municipal se réunira le jeudi 17 avril 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
- Compte administratif 2013
- Compte de gestion
- Délibération d'affection des résultats
- Vote des trois taxes
- Vote des subventions aux Associations
- Régime indemnitaire des Elus
- Budget primitif
- Rapport de la commission des Travaux
- Autorisation de poursuites permanentes

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2014

Présents : Ferré Jean-Paul, Denjean Pascale, Causse Audrey, Clanet Emmanuelle, Rouaix Noël, Audouy Henri, Rouan Thierry, Tourenq Pierre, Mariani Stéphanie, Mayoral Nathalie, Hoarau Alain, Regalon Sylviane, Dieudonné Walter, Pélissier Jean-Pierre, Marty Claude et Miguel Brulfer en tant que conseiller technique

 

Les deux assesseurs sont Pierre Tourenq et Emmanuelle Clanet

Henri Audouy en sa qualité de doyen a invité le conseil municipal à voter pour le maire à bulletin secret.

Mr Ferré Jean-Paul se porte candidat : 14 voix pour, 1 blanc

Ferré Jean-Paul est élu maire. Il propose de fixer le nombre des adjoints à 3.

Mr Claude Marty se porte candidat au poste de 1er adjoint : 15 voix pour

Claude Marty est élu 1er adjoint

Mme Pascale Denjean se porte candidate au poste de 2ème adjoint : 14 voix pour, 1 blanc. Pascale Denjean est élue 2ème adjoint.

Mr Jean-Pierre Pélissier se porte candidat au poste de 3ème adjoint : 14 voix pour, 1 blanc. Jean-Pierre Pélissier est élu 3ème adjoint. Ils sont immédiatement installés dans leur fonction.

 

Délégués Communauté des Communes : Jeau-Paul Ferré, Claude Marty

Délégués SMDEA : Jean-Pierre Pélissier, Pierre Tourenq

Délégués SDCEA : Jean-Pierre Pélissier, Noël Rouaix
Déléguées PNR : Pascale Denjean, Nathalie Mayoral

Délégués SIVE : Jean-Paul Ferré, Claude Marty, Audrey Causse, Alain Hoarau

Délégué SIMACOF : Pierre Tourenq

Délégués Aire de Grand Passage : Jeau-Paul Ferré, Claude Marty

Délégué Sentiers : Henri Audouy

 

Correspondant Défense : Alain Hoarau

 

Commission des Travaux : Jean-Pierre Pélissier

Noël Rouaix, Pierre Tourenq, Thierry Rouan

 

Commission de l'administration des finances et de l'urbanisme : Jean-Paul Ferré

Emmanuelle Clanet, Walter Dieudonné, Jean-Pierre Pélissier, Claude Marty, Pascale Denjean et Miguel Brulfer en tant que conseiller technique

 

Commission des Affaires des Ecoles : Claude Marty

Audrey Causse, Alain Hoarau et Stéphanie Mariani

 

Commission Social, Cadre de vie : Pascale Denjean

Henri Audouy, Sylviane Régalon, Nathalie Mayoral

 

Commission Ouverture des plis : Jean-Paul Ferré

Jean-Pierre Pélissier, Pierre Tourenq, Noël Rouaix, Thierry Rouan, Walter Dieudonné et Emmanuelle Clanet

 

Conseil Municipal des Enfants : Audrey Causse et Stéphanie Mariani

 

CCAS : Jean-Paul Ferré, Pascale Denjean, Henri Audouy, Sylviane Régalon, Audrey Causse, Nathalie Mayoral, Stéphanie Mariani, et six représentants d'associations : François Horcajo, Claudine Delsol, Dominique Marchand, Monique Sarda, Yan Cabanié, Roger Goze.

 

Délibération relative à la délégation (Art 2122- 22 CGCT) suivant le PV joint voté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Séance levée à 19 h 45.

 

 

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2014

Présents : 13 Conseillers Municipaux

Absents : 2 Conseillers Municipaux

 

- Le Conseil Municipal décide de procéder à une révision simplifiée du PLU de la zone AV1 comprise entre le "Chemin de la Bidalbad", "Chemin du Puit" et rue de la "Caoussade".

- Projet Urbain Partenarial : terrain "Saurat" ; nous restons dans l'attete des devis du SDCEA pour le chiffrage et le proposer à l'acquéreur

- Le Conseil Municipal décide la reprise de 25 % des crédits d'amortissement du budget 2013 dans l'attente du vote du budget primitif 2014.

- Le Conseil Municipal décide la suppression de 2 postes d'adjoint technique 1ère classe et décide la création de 2 postes d'adjoint technique principal 2ème classe à compter du 1er mars 2014, à l'unanimité des présents.

- Le Conseil Municipal décide de l'augmentation du temps de travail de Mlle Aurélie Rauzy pour 2 heures hebdomadaires à compter du 1er février 2014.

- Monsieur le Maire confirme qu'une demande de subvention a été déposée à la Préfecture dans le cadre de la DETR 2014 pour des travaux de voierie.

Une autre demande de subvention a été déposée auprès du Conseil Général dans le cadre du FDAL.

Séance levée à 19 h

Conseil municipal du 20 février 2014

Le prochain conseil municipal se réunira à la Mairie de Vernajoul
le 20 février 2014 à 18h.

Ordre du jour :

- PVR ou PUB

- Délibération spécifique par zone et mise en place des conventions

- Ouverture du quart des crédits d'investissement

- Création de 2 postes d'"adjoint technique principal 2ème classe"

- Suppression de 2 postes d'"adjoint technique 1ère classe"

- Augmentation de 2 heures hebdomadaires du temps de travail de Mlle Rauzy Aurélie à compter du 1er février 2014.